La gestion des déchets de l’entreprise
C’est bientôt l’été, il fait chaud, les gens ont envie de relâcher la pression et la tentation est grande de partager un moment de détente avec vos salariés en organisant
Toute entreprise peut être amenée à produire ou à détenir des déchets plus ou moins polluant, voire toxiques, y compris :
- les déchets assimilés aux déchets ménagers, même s’ils sont collectés par le service public,
- les produits usagés issus d’un travail pour un client, dès que celui-ci les lui confie.
En conséquence, quels que soient son activité, sa taille et son type de clientèle, l’entreprise a l’obligation de respecter la réglementation applicable à la nouvelle obligation de caractérisation des déchets et d’emballage des déchets dangereux, c’est à dire :
- d’assurer ou de faire assurer la gestion, la collecte, le transport, le traitement et l’élimination les déchets de son activité dans le respect de la réglementation environnementale applicable ,
- de réduire ses déchets.
Certaines catégories de déchets font l’objet d’une réglementation spécifique (exemples : les huiles usagées, les déchets d’équipements électriques et électroniques, les déchets d’emballage, etc.).
En cas de non respect de ses obligations, l’entreprise peut voir sa responsabilité engagée et s’exposer à des sanctions.
Afin de vous aider à mieux comprendre les enjeux et mieux gérer vos déchets, la CCI du Puy-de-Dôme a élaboré un guide d’aide à la gestion des déchets que vous pouvez télécharger.
Si vous êtes artisan du bâtiment, vous pouvez également vous procurer auprès de la CAPEB, le guide spécifique à la gestion des déchets de chantiers .